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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TARTE TROPEZIENNE
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LA TARTE TROPEZIENNE 1955 SAINT-TROPEZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TARTE TROPEZIENNE 1955 SAINT-TROPEZ
LA TARTE TROPEZIENNE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4046450
Date de dépôt :
12/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2023
LA TARTE TROPEZIENNE 1955 SAINT-TROPEZ de LA TARTE TROPEZIENNE

Présentation de la marque LA TARTE TROPEZIENNE 1955 SAINT-TROPEZ

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TARTE TROPEZIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TARTE TROPEZIENNE 1955 SAINT-TROPEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TARTE TROPEZIENNE domicilié(e) 420 avenue des Narcisses - 83310 - COGOLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 747 703 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque LA TARTE TROPEZIENNE 1955 SAINT-TROPEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046450.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TARTE TROPEZIENNE 1955 SAINT-TROPEZ est expirée depuis le 12 novembre 2023.

LA TARTE TROPEZIENNE a également déposé les autres marques suivantes : LA TARTE TROPEZIENNE 1955. SAINT-TROPEZ , TARTE TROPEZIENNE , LA TABLE TROPEZIENNE , SOUVENT IMITÉE, JAMAIS ÉGALÉE , BABY TROP' , LE CREATEUR DE LA TARTE TROPEZIENNE A. MICKA , LA TARTE TROPEZIENNE A. DUFRENE , LE CREATEUR DE LA TARTE TROPEZIENNE A. MICKA , LE CREATEUR DE LA TARTE TROPEZIENNE A. MICKA , TT LA TARTE TROPEZIENNE


LA TARTE TROPEZIENNE, société par actions simplifiée - 420 avenue des Narcisses - 83310 - COGOLIN - France - SIREN 394747703


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; petits pains ; produits de viennoiserie, brioches ; pâtes pour gâteaux ; gâteaux, gâteaux surgelés ; tartes, tartes surgelées ; tarte composée d'une pâte briochée fourrée d'une crème au beurre parfumée ; tarte surgelée composée d'une pâte briochée fourrée d'une crème au beurre parfumée ; macarons (pâtisserie), macarons (pâtisserie) surgelés ; crème anglaise, crème anglaise surgelée ; flans surgelés ; biscuiterie, petits fours, pizzas, quiches, crêpes.